Conditions Générales

Site 

Propriétaire : Jessy Megan, artiste portraitiste – SIRET – j.daussin@hotmail.fr 
RCS : Toulouse
Créatrice : Jessica DAUSSIN
Responsable publication : Jessica DAUSSIN
Webmaster : Jessica DAUSSIN
Hébergeur : OVH

Toutes les œuvres proposées sur ce site (commissions de portraits réalistes, badges et prints animaux) appartiennent à Jessica DAUSSIN / Jessy Megan, artiste portraitiste.  

Chacune d’elles est vouée à des fins personnelles, non professionnelles, et ne peut donc être copiée ni reproduite. Toute transgression à cette règle fera l’objet de poursuites.

Si vous désirez partager mon travail, merci de m’en informer et de me créditer. Vous trouverez mes réseaux sociaux dans la page Contact du site.

Confidentialité 

Toutes données personnelles recueillies sur ce site à l’occasion de commandes restent confidentielles (selon l’article L121-20-5 du code de la consommation) et ne sont utilisées que dans le cadre des commandes effectuées sur ce site. En aucun cas elles seront distribuées ou revendues .

Paiements 

Les prix dont indiqués en Euro. La TVA est non applicable (selon l’article 293 B du Code Général des Impôts). 

Je me réserve le droit de modifier les prix en tout temps. Les prix applicables sont ceux figurant sur le site et le devis des commissions. Exception faite pour les demandes de portraits déjà effectuées.

Seuls les paiements par virement bancaire sont acceptés. Ils doivent être effectués avant l’envoi de chaque article, qu’il s’agisse d’une commande faite sur le site ou une commission de portrait.

Concernant ces dernières, je me réserve le droit de refuse toute demande au préalable, ainsi que de mettre fin aux échanges et/ou de rembourser si aucun terrain d’entente n’est possible. De plus, notez que le temps d’exécution des portraits dépend de vos demandes et du nombre de commissions commandées. Vous serez notifié du temps estimé à la réalisation de chacun.

Expédition 

Etant donné que ceci est une activité secondaire, je ne peux la faire passer avant mon activité principale en termes de temps. Les commandes d’articles sont donc expédiées uniquement les samedis matin.

Les frais de port en France et à l’étranger sont inclus dans les prix indiqués sur la boutique ainsi que sur le devis des commissions.

Notez que l’envoi standard est appliqué aux commandes internationales. Si vous préférez un envoi suivi, veuillez l’indiquer lors de la commande.

Durée d’expédition :
France : 2-7 jours ouvrés
International :

Notez que je ne suis pas responsable des dégâts occasionnés aux colis lors du transport de ceux-ci. Mais j’ai à cœur de vous envoyer des articles de qualité en bon état. Tout article reçu abîmé sera renvoyé après réception d’une preuve photographiée. Les vidéos d’ouverture des colis sont fortement conseillées afin d’éviter tout litige.

Retours 

Le délai de rétractation est de 14 jours à compter du jour de réception du colis. 

Les commissions, qui sont des articles personnalisés, ne sont pas concernées par le droit de rétractation ni par le remboursement (selon l’article L121-20-2 du Code Général de la Consommation).

Les retours sont acceptés si l’article reçu ne correspond pas à celui commandé. Il sera alors retourné à la charge du client dans son emballage d’origine et sous 7 jours ouvrés. Un remboursement sera effectué à réception du colis si le client le souhaite.

Tout article m’étant retourné pour cause d’adresse incorrecte ou de non réception du colis engendrera un supplément correspondant au renvoi de ce même article.